Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site sigma3architecte.fr les informations suivantes.
1. Éditeur du site
SIGMA3 ARCHITECTE
EURL au capital de 1 000 €
Siège social : 1 route de la Vallée du Lys, 37190 Azay-le-Rideau
RCS Tours : 929 293 165
SIRET : 929 293 165 00015
N° TVA intracommunautaire : FR82929293165
E-mail : stephanie.seilly@gmail.com
Téléphone : +33 6 59 84 57 87
Directrice de la publication : Stéphanie Seilly, gérante.
2. Profession réglementée
Profession : architecte (titre délivré en France).
Inscription au tableau de l’Ordre des architectes : n° S25013
Conseil régional de l’Ordre des architectes Centre-Val de Loire
Site de l’Ordre : www.architectes.org
Règles professionnelles applicables : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et Code des devoirs professionnels des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur legifrance.gouv.fr.
Assurance professionnelle : Mutuelle des Architectes Français (MAF), 189 boulevard Malesherbes, 75017 Paris. Couverture géographique : France.
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par le Faro, studio de création digitale.
Site internet : farofaro.com
4. Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Site : www.ovhcloud.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, plans, perspectives, illustrations, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de SIGMA3 ARCHITECTE ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques : Maya Angelsen.
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Dernière mise à jour : octobre 2026.